Délibération n°2026-02-04 – CESSION DES VEHICULES MAZDA IMMATRICULES AC-156-DN ET AC-740-CY AU GARAGE AUTO-LEADERTélécharger
Délibération n°2026-02-05 – CONVENTION TRIENNALE D’OBJECTIFS ET DE MOYENS 2026-2028 ENTRE LA CCMG ET L’OTMGTélécharger
Délibération n°2026-02-07 – CONVENTION AVEC LE SDIS RELATIVE A L’EXTENSION DU RESEAU D’EAU POTABLE AFIN DE DESSERVIR LE FUTUR CETélécharger
Délibération n°2026-03-11- SIGNATURE DU MARCHÉ DE FOURNITURES DE TITRES RESTAURANT DÉMATERIALISÉSTélécharger
Délibération n°2026-03-12 – CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D’UN BATIMENT DE LA COMMUNE DE GRAND-BOURG À LA CCMGTélécharger
Délibération n°2026-03-13 – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION À L’OTMG POUR L’ORGANISATION DE L’ÉDITION 2026 DE TERRE DE BLUESTélécharger
Délibération n°2026-04-28 – DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (CDSP)Télécharger
Délibération n°2026-04-29 – DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS AU SEIN DE L’OFFICE DU TOURISME DE MARIE-GALANTE (OTMG)Télécharger
Délibération n°2026-04-30 – DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT AU SEIN COMITE DU TOURISME DES ÎLES DE GUADELOUPE –Télécharger
Délibération n°2026-04-31 – DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DE LA CCMG AU SEIN DU COMITÉ SYNDICAL DU SYVADE –Télécharger
Délibération n°2026-04-32 – DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DE LA CCMG AU SEIN DU COMITÉ SYNDICAL DU SYMEGTélécharger
Délibération n°2026-04-38 – FIXATION DU MODE DE GESTION ET DE LA DUREE D’AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONSTélécharger
Délibération n°2026-04-33 – DÉSIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA CCMG AU SEIN DU CONSEIL DE DEVELOPPEMENT DU GRAND PORT MARITIME DE GUADELOUPETélécharger
Délibération n°2026-04-34 – DÉSIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA CCMG AU SEIN DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU CENTRE HOSPITALIER SAINTE-MARIETélécharger
Délibération n°2026-04-35 – DÉSIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA CCMG AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE GUADELOUPE (EPF) – TERRES CARAÏBESTélécharger
Délibération n°2026-04-36 – DÉSIGNATION DU PRESIDENT ET DES REPRESENTANTS DE LA CCMG AU SEIN DU GROUPE D’ACTION LOCALE LEADER DU PAYS MARIE-GALANTETélécharger
Délibération n°2026-04-37 – DÉSIGNATION DU PRESIDENT DU GROUPE D’ACTION LOCALE PECHE ET AQUACULTURE (GALPA) ET DES REPRESENTANTS DE LA CCMGTélécharger
Délibération n°2026-04-40 – ADHESION AUX MISSIONS FACULTATIVES DU CENTRE DE GESTION DE GUADELOUPETélécharger
Délibération n°2026-04-62 -DÉLÉGATION DE SIGNATURE POUR L’ACTE ADMINISTRATIVE-EXPROPRIATION RELATIF AUX FORAGESTélécharger
Délibération n°2026-04-60 -BUDGET ANNEXE PORTS – ADOPTION DU BUDGET ANNEXE PORTS DE LA CCMG POUR L’EXERCICE 2026Télécharger
Délibération n°2026-04-59 -BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT – ADOPTION DU BUDGETPOUR L’EXERCICE 2026Télécharger
Délibération n°2026-04-58 -BUDGET ANNEXE AEP – ADOPTION DU BUDGET ANNEXE AEP DE LA CCMG POUR L’EXERCICE 2026Télécharger
Délibération n°2026-04-57 -BUDGET GENERAL – ADOPTION DU BUDGET GENERAL DE LA CCMG POUR L’EXERCICE 2026Télécharger
Délibération n°2026-04-54 -BUDGET GENERAL – VOTE DU TAUX DE LA TEOM AU TITRE DE L’EXERCICE 2026Télécharger
Délibération n°2026-04-53 -BUDGET GENERAL – VOTE DES TAUX DE LA FISCALITE LOCALE AU TITRE DE L’EXERCICE 2026Télécharger
Délibération n°2026-04-52 -BUDGET ANNEXE PORTS – REPRISE ET AFFECTATION DES RESULTATS AU TITRE DE L’EXERCICE 2025Télécharger
Délibération n°2026-04-51 -BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT – REPRISE ET AFFECTATION DES RESULTATS AU TITRE DE L’EXERCICE 2025Télécharger
Délibération n°2026-04-50 – BUDGET ANNEXE AEP – REPRISE ET AFFECTATION DES RESULTATS AU TITRE DE L’EXERCICE 2025 –Télécharger
Délibération n°2026-04-49 – BUDGET GENERAL – REPRISE ET AFFECTATION DES RESULTATS AU TITRE DE L’EXERCICE 2025Télécharger
Délibération n°2026-04-48 – BUDGET ANNEXE PORT – APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2025Télécharger
Délibération n°2026-04-47 – BUDGET ANNEXE ASST – APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2025Télécharger
Délibération n°2026-04-46 – BUDGET ANNEXE SPANC – APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2025Télécharger
Délibération n°2026-06-63- SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU DISTRICT MARIE-GALANTAIS DE FOOTBALLTélécharger
Délibération n°2026-06-64 – SUBVENTION A L’ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE DE GUADELOUPE (ASAG) –Télécharger
Délibération n°2026-06-66 – SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CLUB MARIE-GALANTE DE VOLLEY-BALLTélécharger
Délibération n°2026-06-67 – SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU CLUB MARIE-GALANTE DE VOLLEY-BALLTélécharger
Délibération n°2026-06-68 – SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU CLUB DE LONGE-COTE DE MARIE-GALANTETélécharger
Délibération n°2026-06-71 – ADOPTION DU BUDGET DE FONCTIONNEMENT 2026 DE LA MAISON FRANCE SERVICESTélécharger
Délibération n°2026-06-72 – SIGNATURE D’UNE CONVENTION PLURIANELLE 2026-2028 AVEC LE GRAND PAVOIS ORGANISATION – RDIS 2026-2028 –Télécharger
Délibération n°2026-06-73 – DEMANDE DE SUBVENTION POUR L’OPERATION « AMELIORATION DES PERFORMANCES DU RESEAU D’EAU POTABLE » DU PROGRAMME D’ACTION AEP-ASST 2026Télécharger
Délibération n°2026-06-74 – DEMANDE DE SUBVENTION FEDER POUR L’OPERATION « REHABILITATION DES RESERVOIRS D’EAU POTABLE » – MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENTTélécharger
Délibération n°2026-06-75 – MODIFICATION PERIMETRE ET DU FINANCEMENT OPERATION « REHABILITATION DES RESERVOIRS D’EAU POTABLE DE LA TRANCHE FERME – TRANCHE 2 DE TRAVAUX »Télécharger
Délibération n°2026-06-76 – TARIFICATION DU TRAITEMENT DES BOUES ISSUES DE L’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF, DES SABLES ET DES GRAISSES A FOLLE-ANSETélécharger
Délibération n°2026-06-77 – DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA REALISATION DE TRAVAUX D’AMENAGEMENT DU SECOND ETAGE DU BÂTIMENT DMRHTélécharger
Délibération n°2026-06-78 – CONVENTION DE RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT AVEC LE BRGM POUR LA MISE EN PLACE D’UN RESEAU DE SUIVI DU BISEAU SALE – okTélécharger
Délibération n°2026-06-79 – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L’OFB ET DE LA DEAL GUADELOUPE POUR LA MISE EN PLACE D’UN RESEAU DE SUIVI DU BISEAU SALETélécharger
Délibération n°2026-06-80 – DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT)Télécharger
Délibération n°2026-06-81 – DESIGNATION DES DELEGUES DE LA CCMG AU SEIN DU COMITE NATIONAL D’ACTIONS SOCIALES (CNAS)Télécharger
Délibération n°2026-06-82 – DESIGNATION DES REPRESENTANT DE LA CCMG AU SEIN DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL (CST)Télécharger
Délibération n°2026-06-83 – RENOUVELLEMENT DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL LOCAL ET FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTSTélécharger
Délibération n°2026-06-84 – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA CCMG AU SEIN DE L’ASSEMBLEE GENERALE D’INTERCO’ OUTREMERTélécharger