Délibération n°2026-02-04 – CESSION DES VEHICULES MAZDA IMMATRICULES AC-156-DN ET AC-740-CY AU GARAGE AUTO-LEADERTélécharger
Délibération n°2026-02-05 – CONVENTION TRIENNALE D’OBJECTIFS ET DE MOYENS 2026-2028 ENTRE LA CCMG ET L’OTMGTélécharger
Délibération n°2026-02-07 – CONVENTION AVEC LE SDIS RELATIVE A L’EXTENSION DU RESEAU D’EAU POTABLE AFIN DE DESSERVIR LE FUTUR CETélécharger
Délibération n°2026-03-11- SIGNATURE DU MARCHÉ DE FOURNITURES DE TITRES RESTAURANT DÉMATERIALISÉSTélécharger
Délibération n°2026-03-12 – CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D’UN BATIMENT DE LA COMMUNE DE GRAND-BOURG À LA CCMGTélécharger
Délibération n°2026-03-13 – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION À L’OTMG POUR L’ORGANISATION DE L’ÉDITION 2026 DE TERRE DE BLUESTélécharger
Délibération n°2026-04-28 – DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (CDSP)Télécharger
Délibération n°2026-04-29 – DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS AU SEIN DE L’OFFICE DU TOURISME DE MARIE-GALANTE (OTMG)Télécharger
Délibération n°2026-04-30 – DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT AU SEIN COMITE DU TOURISME DES ÎLES DE GUADELOUPE –Télécharger
Délibération n°2026-04-31 – DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DE LA CCMG AU SEIN DU COMITÉ SYNDICAL DU SYVADE –Télécharger
Délibération n°2026-04-32 – DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DE LA CCMG AU SEIN DU COMITÉ SYNDICAL DU SYMEGTélécharger
Délibération n°2026-04-38 – FIXATION DU MODE DE GESTION ET DE LA DUREE D’AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONSTélécharger
Délibération n°2026-04-33 – DÉSIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA CCMG AU SEIN DU CONSEIL DE DEVELOPPEMENT DU GRAND PORT MARITIME DE GUADELOUPETélécharger
Délibération n°2026-04-34 – DÉSIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA CCMG AU SEIN DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU CENTRE HOSPITALIER SAINTE-MARIETélécharger
Délibération n°2026-04-35 – DÉSIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA CCMG AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE GUADELOUPE (EPF) – TERRES CARAÏBESTélécharger
Délibération n°2026-04-36 – DÉSIGNATION DU PRESIDENT ET DES REPRESENTANTS DE LA CCMG AU SEIN DU GROUPE D’ACTION LOCALE LEADER DU PAYS MARIE-GALANTETélécharger
Délibération n°2026-04-37 – DÉSIGNATION DU PRESIDENT DU GROUPE D’ACTION LOCALE PECHE ET AQUACULTURE (GALPA) ET DES REPRESENTANTS DE LA CCMGTélécharger
Délibération n°2026-04-40 – ADHESION AUX MISSIONS FACULTATIVES DU CENTRE DE GESTION DE GUADELOUPETélécharger
Délibération n°2026-04-62 -DÉLÉGATION DE SIGNATURE POUR L’ACTE ADMINISTRATIVE-EXPROPRIATION RELATIF AUX FORAGESTélécharger
Délibération n°2026-04-60 -BUDGET ANNEXE PORTS – ADOPTION DU BUDGET ANNEXE PORTS DE LA CCMG POUR L’EXERCICE 2026Télécharger
Délibération n°2026-04-59 -BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT – ADOPTION DU BUDGETPOUR L’EXERCICE 2026Télécharger
Délibération n°2026-04-58 -BUDGET ANNEXE AEP – ADOPTION DU BUDGET ANNEXE AEP DE LA CCMG POUR L’EXERCICE 2026Télécharger
Délibération n°2026-04-57 -BUDGET GENERAL – ADOPTION DU BUDGET GENERAL DE LA CCMG POUR L’EXERCICE 2026Télécharger
Délibération n°2026-04-54 -BUDGET GENERAL – VOTE DU TAUX DE LA TEOM AU TITRE DE L’EXERCICE 2026Télécharger
Délibération n°2026-04-53 -BUDGET GENERAL – VOTE DES TAUX DE LA FISCALITE LOCALE AU TITRE DE L’EXERCICE 2026Télécharger
Délibération n°2026-04-52 -BUDGET ANNEXE PORTS – REPRISE ET AFFECTATION DES RESULTATS AU TITRE DE L’EXERCICE 2025Télécharger
Délibération n°2026-04-51 -BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT – REPRISE ET AFFECTATION DES RESULTATS AU TITRE DE L’EXERCICE 2025Télécharger
Délibération n°2026-04-50 – BUDGET ANNEXE AEP – REPRISE ET AFFECTATION DES RESULTATS AU TITRE DE L’EXERCICE 2025 –Télécharger
Délibération n°2026-04-49 – BUDGET GENERAL – REPRISE ET AFFECTATION DES RESULTATS AU TITRE DE L’EXERCICE 2025Télécharger
Délibération n°2026-04-48 – BUDGET ANNEXE PORT – APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2025Télécharger
Délibération n°2026-04-47 – BUDGET ANNEXE ASST – APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2025Télécharger
Délibération n°2026-04-46 – BUDGET ANNEXE SPANC – APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2025Télécharger