Délibérations de l’année 2025

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Avenant n°1 à la convention d’objectifs OTMG-CCMG pour le festivalTélécharger
Délibération n° 2025-02-03-Avenant 1 au contrat de concession de service public AEPet AEUTélécharger
Délibération n ° 2025-02-05- avenant n°1 convention de subvention OTMG pour le FestivalTélécharger
Déliberation n° 2025-02-01-Approbation du PV de la séance du 20-12-2024Télécharger
Délibération n° 2025-02-02-Présentation Rapport d’orientations budgétaires 2025Télécharger
Délibération n° 2025-02-04-Réforme des redevances de l’EauTélécharger
Délibération n° 2025-02-06-Paiement à la SAS Ulting Sailing organisation Transat NIJI 40Télécharger
Délibération n° 2025-02-07-Candidature CCMG à l’AMI stratégies territoriales …..Télécharger
Délibération n° 2025-02-08-Mise en oeuvre des actions prévues dans le cadre du CISPDTélécharger
Procès verbal séance du 20-12-2024Télécharger
Rapport d’orientations budgétaires 2025Télécharger
Compte de gestion AEPTélécharger
Compte de gestion AEUTélécharger
Compte de gestion BPTélécharger
Compte de gestion PortsTélécharger
Compte de gestion SPANCTélécharger
Convention d’objectifs 2025 CCMG-OTMG_compressedTélécharger
Délibération n ° 2025-04-12-Approbation comptes de gestion 2024Télécharger
Délibération n° .2025-04-27.- Adoption du BP 2025 SPANCTélécharger
Délibération n° 2025-04-09-Installation d’un nouveau conseiller communautaire RODOMONDTélécharger
Délibération n° 2025-04-10-Approbation du PV de la séance du 26-02-25Télécharger
Délibération n° 2025-04-11-.Modification du règlement budgétaire et financierTélécharger
Délibération n° 2025-04-14-Reprise et affectation des résultats 2024 Budget Général-Télécharger
Délibération n° 2025-04-17-Fongibilité des crédits M57 pour le Budget GénéralTélécharger
Délibération n° 2025-04-19-Budget AEP- approbation du CA 2024.Télécharger
Délibération n° 2025-04-21-Adoption BP 2025 AEPTélécharger
Délibération n° 2025-04-22-Approbation CA 2024 Budget AEUTélécharger
Délibération n° 2025-04-24-Adoption BP AEU 2025.Télécharger
Délibération n° 2025-04-26-Reprise et affectation des résultats 2024 du Budget SPANCTélécharger
Délibération n° 2025-04-28-.Budget PORT- Approbation du CA 2024Télécharger
Délibération n° 2025-04-29-Reprise et affectation des résultats 2024. Budget PORTTélécharger
DL682F~1Télécharger
DLEAA9~1Télécharger
DLDD20~1Télécharger
DL18CA~1Télécharger
Délibération n° 2025-04-37 – Convention d’objectifs CCMG-OTMG-ViséTélécharger
Délibération n°.2025-04-16-Vote des taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2025Télécharger
Délibération n°2024-04-37-convention d’objectifs CCMG-OTMG-ViséTélécharger
DLC0A9~1Télécharger
Délibération n°2025-04-18- Adoption du BG 2025Télécharger
Délibération n°2025-04-20- Reprise et affectation des résultats BP AEP au titre de l’exercice 2024.Télécharger
Délibération n°2025-04-30-Adoption du BP 2025 PORTTélécharger
Délibération n2025-04-15-Vote des taux de la fiscalité directe locale de 2025Télécharger
Déliération n° .2025-04-23- Reprise et affectation des résultats 2024. Budget AEUTélécharger
Procès-verbal de la séance du 26-02-25Télécharger
Règlement budgétaire et financierTélécharger
BILAN DIGITAL TRANSAT NIJI 40Télécharger
Bilan publicité Trnsat NIJI 40Télécharger
Convention CCMG -CYCLEVIATélécharger
Convention CCMG-SAS ULTIM-Transat NIJI 40Télécharger
Délib n°2025-06-40 annexe – Convention mise en place d’un service commun finances et achatsTélécharger
Délibération n°2025-06-39- Présentation du rapport sur le suivi des recommandations de la CRCTélécharger
Déliberation n°2025-06-40-Création d’un service commun Finances et commande publiqueTélécharger
Délibération n°2025-06-41-Cession à l’euro symbolique d’un véhicule au profit de la commune de G-BTélécharger
DLIBRA~3Télécharger
Délibération n°2025-06-43-Cession d’un véhicule à la sté MATXPERTTélécharger
Délibération n°2025-06-44- Cession d’un véhicule à la sté RTPTTélécharger
Délibération n°2025-06-45-Avance exceptionnelle sur subvention à L’OTMGTélécharger
Délibération n°2025-06-46-Subvention à la SAS UltimTélécharger
Délibération n°2025-06-47-Convention CCMG-GPO pour l’organisation du RDIS 2025Télécharger
DL5929~1Télécharger
Délibération n°2025-06-49-Convention avec l’Eco-organisle CycleviaTélécharger
Délibération n°2025-06-50-Régularisation du déficit de la régie du PortTélécharger
DEMANDE DE SUBVENTION SAS UltimTélécharger
Dossier de présentation I feel foodTélécharger
Rapport sur le suivi des recommandations de la CRCTélécharger
CONVENTION D’OBJECTIFS CCMG-UVMG 2025Télécharger
Délibération n° 2025-07-55 – APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT DU DIAGNOSTICTélécharger
DLIBRA~2Télécharger
Délibération n° 2025-07-59 – ADHESION AU CENTRE INTERPROFESSIONNEL DE SANTE AU TRAVAILTélécharger
DL8983~1Télécharger
Délibération n° 2025-07-62 – SUBVENTION A L’UNION VELOCIPEDIQUE DE MARIE-GALANTE (UVMG)Télécharger
Délibération n° 2025-07-51- Approbation du PV de la séance du 04.06.2025Télécharger
DLE168~1Télécharger
DLD2A0~1Télécharger
Procès verbal séance conseil communautaire du 04-06-2025Télécharger
Délibération n°2025-09-63- APPROBATION DU PROCES VERBAL SEANCE DU 09-07-2025Télécharger
DLIBRA~2Télécharger
Délibération n°2025-09-65 – DÉCISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°01-2025Télécharger
Délibération n°2025-09-66 – RPQS EAU POTABLE 2024Télécharger
Délibération n°2025-09-67 – RPQS ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2024Télécharger
Délibération n°2025-09-68 – RPQS ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF 2024Télécharger
DLB4B5~1Télécharger
Délibération n°2025-09-70 – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION au CMGVBTélécharger
RPQS 2024 AEP- CCMGTélécharger
RPQS 2024 ASST- CCMGTélécharger
RPQS 2024 SPANC-CCMGTélécharger
CONVENTION DE SUBVENTION CCMG-AMBASSADE DE FRANCE A CUBATélécharger
Délibération n°2025-10-71- Approbation du PV de la séance du 24.09.2025Télécharger
Délibération n°2025-10-72- Fixation des taux d’avancement de grade pour l’année 2025Télécharger
Délibération n°2025-10-73- Remise gracieuse de dette – Monsieur Manuel LAPILUSTélécharger
Délibération n°2025-10-74- Remise gracieuse de dette – Monsieur Forain BOURDALES-Télécharger
Délibération n°2025-10-75- Admission en non-valeur de créances irrécouvrablesTélécharger
Délibération n°2025-10-76- Cession à l’euro symbolique d’un véhicule à la commune de CapesterreTélécharger
DL50D0~1Télécharger
DL5FD1~1Télécharger
DL015B~1Télécharger
Délibération n°2025-10-83 -Convention de coopération inter-caraïbéenneTélécharger
DL39EB~1Télécharger
Délibération n°2025-10-85 – Portage du réseau RESILMAG par la CCMGTélécharger
DL2F82~1Télécharger
Délibération n°2025-10-87 – Mise en place de la Maison France Services-subvention 2025Télécharger
Délibération n°2025-10-88 – Subvention à l’OMCS pour les foulées MG 2025Télécharger
Délibération n°2025-10-89 – Subvention au Comité du CarnavalTélécharger
Procès verbal séance CC du 24-09-2025.Télécharger
Délibération n°2025-10-90-APPROBATIO DU PROVES VERBAL SEANCE DU 05-11-2025Télécharger
Délibération n°2025-12-91- TABLEAU DES POSTES ET DES EFFECTIFS DE LA CCMG AU 1ER DÉCEMBRE 2025Télécharger
Délibération n°2025-12-93 -OUVERTURE ANTICIPEE DES CREDITS 2026Télécharger
Délibération n°2025-12-94 – RÉTROCESSION DES RÉSEAUX AEP ET ASSAINISSEMENT DU LOTISSEMENT DE FAUPTélécharger
PROCES-VERBAL SEANCE DU 10-12-2025Télécharger

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